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YYYY015 - Forfait de réanimation niveau A
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
Notes concernant l'acte
  • Surveillance par 24 heures dans une unité de réanimation, de soins intensifs, de surveillance continue, telles que définies dans les décrets 2002-465 et 2002-466, pour 1 malade nécessitant des manoeuvres de réanimation complexes éventuellement associées.
  • A l'exclusion de : surveillance par 24 heures dans une unité de soins intensifs cardiologiques
  • Facturation : par patient, par équipe, par 24 h
  • Facturation : pour facturer le forfait de réanimation niveau A, le patient bénéficie au moins de l'un des actes de surveillance ou suppléance (chapitre 1 à 17 de la CCAM) suivants
  • Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, par 24 heures (DEQP004)
  • Surveillance continue de l'électrocardiogramme par oscilloscopie et/ou télésurveillance, avec surveillance continue de la pression intraartérielle et/ou de la saturation artérielle en oxygène par méthodes non effractives, par 24 heures (DEQP007)
  • Surveillance continue transcutanée de la pression partielle sanguine en oxygène [PO2] et/ou en dioxyde de carbone [PCO2] chez le nouveau-né, par 24 heures (GLQP004)
  • Injection intraveineuse continue de dobutamine ou de dopamine à débit inférieur à 8 microgrammes par kilogramme par minute [µg/kg/min], ou de dopexamine en dehors de la période néonatale, par 24 heures (EQLF001)
  • Facturation éventuellement en supplément :
    Epuration extrarénale pour insuffisance rénale aiguë (JVJF003, JVJF002, JVJF006, JVJF005, JVJF007, JVJB002),
    Séance d'ultrafiltration plasmatique (FEJF009),
    Séance non programmée de soustraction thérapeutiquede plasma avec perfusion de produit de Substitution [échange plasmatique] pour affection aigüe (FEJF002),
    Séance d'épuration semisélective de substance plasmatique par double filtration [épuration en cascade] (FEJF001)
    • Code regroupement : Acte technique medical (ATM)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 01/09/2005
    • Date d'effet : 01/04/2022

    Frais de déplacement : Interdit les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 96,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMCO / s2-1DP OPTAMCO 96,00€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 96,00€
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 96,00€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 96,00€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 96,00€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 96,00€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 96,00€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 96,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 96,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 96,00€
    Sages-femmes 96,00€
    Anesthésistes, s2-1DP / non conventionné 96,00€
    Chirurgiens-dentistes 96,00€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    974 x 1.03
    971 x 1.03
    972 x 1.03
    973 x 1.03

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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