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MEMA008 - Capsuloplastie antérieure et postérieure de l'articulation scapulohumérale avec ostéotomie glénoïdale, par abord direct
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
13. APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE SUPÉRIEUR 13.3. ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES ARTICULATIONS DU MEMBRE SUPÉRIEUR 13.3.2. Actes thérapeutiques sur l'articulation scapulohumérale 13.3.2.12. Actes thérapeutiques sur l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation scapulohumérale
  • Code regroupement : Actes de chirurgie (ADC)
  • Catégorie médicale de codes : Chirurgie organe pair (CP)
  • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
  • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
  • Date de création : 01/03/2005
  • Date d'effet : 01/01/2026

Frais de déplacement : Interdit les frais de deplacement

Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 427,53€
Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 445,62€
Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 407,69€
Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 445,62€
Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 445,62€
Généralistes, s2-1DP / non conventionné 407,69€
Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO 445,62€
Anesthésistes s1 445,62€
Anesthésistes, non conventionnés 407,69€
Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 407,69€
Chirurgiens-dentistes 407,69€
Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 407,69€
Sages-femmes 427,53€
Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 445,62€
Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 407,69€
Anesthésistes s2 et s1DP 407,69€
Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP) 445,62€
  • Admission au remboursement : Acte remboursable
  • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
  • Accord préalable : Non
  • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
  • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
DOM Coefficient multiplicateur
971 x 1.04
972 x 1.04
973 x 1.04
974 x 1.04

Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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