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MBAA001 - Allongement osseux extemporané de l'humérus, avec autogreffe osseuse
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
13. APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE SUPÉRIEUR 13.2. ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES OS DU MEMBRE SUPÉRIEUR 13.2.3. Actes thérapeutiques sur l'humérus 13.2.3.3. Ostéotomie de l'humérus
  • Code regroupement : Actes de chirurgie (ADC)
  • Catégorie médicale de codes : Chirurgie organe pair (CP)
  • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
  • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
  • Date de création : 01/03/2005
  • Date d'effet : 12/09/2007
  • Date de suppression : 12/09/2007

Frais de déplacement : Interdit les frais de deplacement

Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
  • Admission au remboursement : Acte remboursable
  • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
  • Accord préalable : Non
  • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
  • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite
DOM Coefficient multiplicateur
974 x 1
971 x 1
972 x 1
973 x 1

Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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