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MACA001 - Ostéosynthèse de fracture de la clavicule, à foyer ouvert
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
13. APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE SUPÉRIEUR 13.2. ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES OS DU MEMBRE SUPÉRIEUR 13.2.2. Actes thérapeutiques sur la clavicule 13.2.2.2. Ostéosynthèse de la clavicule
Notes concernant l'acte
  • À l'exclusion de : ostéosynthèse de fracture de la clavicule par fixateur externe (MACA004)
    • Code regroupement : Actes de chirurgie (ADC)
    • Catégorie médicale de codes : Chirurgie organe pair (CP)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 01/03/2005
    • Date d'effet : 01/01/2026

    Frais de déplacement : Interdit les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 139,67€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 119,55€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 145,58€
    Chirurgiens-dentistes 119,55€
    Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP) 145,58€
    Anesthésistes s2 et s1DP 119,55€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO 145,58€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 119,55€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 119,55€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 119,55€
    Sages-femmes 139,67€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 119,55€
    Anesthésistes s1 145,58€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 145,58€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 145,58€
    Anesthésistes, non conventionnés 119,55€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 145,58€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    971 x 1.04
    972 x 1.04
    973 x 1.04
    974 x 1.04

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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