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HBQD001 - Bilan parodontal
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
7. APPAREIL DIGESTIF 7.1. ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF 7.1.14. Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif
Notes concernant l'acte
  • Exploration du parodonte par sondage pour dépistage d'une maladie parodontale, étude de l'indice de plaque
  • Indication : selon l'avis HAS n°2018.0062/AC/SEAP du 19 décembre 2018
  • Facturation :
    quelque soit la technique

    prise en charge limitée :

    -aux patients diabétiques de type 1 et de type 2 (code 8) en ALD pour cette affection

    -aux patients en insuffisance cardiaque, troubles du rythme, cardiopathies valvulaires, congénitales graves (code 5) en ALD pour cette affection

    -aux patients en déficit immunitaire primitif, infection par le VIH (code 7) en ALD pour cette affection

    -aux patients avec une maladie coronaire (code 13) en ALD pour cette affection

    -aux patients avec une polyarthrite rhumatoïde (code 22) en ALD pour cette affection

    -aux patients avec une spondylarthrite grave (code 27) en ALD pour cette affection
    • Code regroupement : Parodontologie (actes sur tissus de soutien de la dent) (TDS)
    • Catégorie médicale de codes : Acte Dentaire (AD)
    • Prescripteurs : Dentistes, Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Dentistes, Toutes specialites medicales
    • Date de création : 01/03/2005
    • Date d'effet : 01/01/2025

    Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 50,00€
    Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP) 50,00€
    Anesthésistes s2 et s1DP 50,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO 50,00€
    Chirurgiens-dentistes 50,00€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 50,00€
    Anesthésistes s1 50,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 50,00€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 50,00€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 50,00€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 50,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 50,00€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 50,00€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 50,00€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 50,00€
    Sages-femmes 50,00€
    Anesthésistes, non conventionnés 50,00€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte ne pouvant pas être exonéré par la règle du seuil. Acte pouvant etre exonere par nature dans le cadre d'un dispositif de prevention
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    973 x 1.079
    974 x 1.079
    971 x 1.079
    972 x 1.079

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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