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8.1.9.1. Examen cytopathologique du col de l'utérus
Par dépistage organisé, on entend dépistage défini dans un programme national de santé au sens de l'article L. 1411-6 du code de la santé publique et répondant aux cahier des charges correspondant à la thématique publié par arrêté ministériel
Par dépistage individuel, on entend dépistage ne s'inscrivant pas dans un programme national de santé au sens de l'article L.1411-6 du code de la santé publique, mais dont la pertinence, la population cible, les indications et conditions de réalisation font l'objet de recommandations de la Haute Autorité de santé
Facturation :
- l'examen cythopathologique de prélèvement vaginal ne peut pas être facturé en sus de l'examen cythopathologique de prélèvement du col de l'utérus