15.2.9. Appareillage ostéoarticulaire, sans précision topographique

Chapitres parents
Notes sur le chapitre
  • Par orthèse, on entend : appareil externe amovible dont le port peut être intermittent, permettant des adaptations, des soins locaux et des actes de rééducation.
  • À l'exclusion de : utilisation ou pose d'orthèse et d'orthoprothèse inscrites à la liste des produits et prestations remboursables par la Sécurité Sociale [LPP] - Titre II -
  • Actes au chapitre

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