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ZZQX065 - Examen histopathologique ou cytopathologique pour second avis
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
17. ACTES SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE 17.2. EXAMEN ANATOMOPATHOLOGIQUE DES TISSUS 17.2.7. Examen anatomocytopathologique expertal
Notes concernant l'acte
  • A l'exclusion de : examen histopathologique ou cytopathologique de cancer rare pour seconde lecture (ZZQX086)
  • Coder éventuellement : la réalisation de techniques complémentaires d'anatomie et cytologie pathologiques nécessaires à l'avis expertal
  • Par lésion de diagnostic difficile, on entend : une lésion dont l'interprétation de l'examen histopathologique ou cytopathologique, incluant la séquence de colorations standards et éventuellement spéciales, de l'immunocytohistochimie et autres techniques, ne permet pas à l'observateur d'aboutir à un diagnostic de certitude ou aboutit à des diagnostics différents suivant les observateurs ou encore ne permet pas d'aboutir à une évaluation complète des facteurs pronostiques et prédictifsr
  • Indication : le pathologiste confronté au problème d'une lésion de diagnostic difficile ayant une incidence pronostique ou thérapeutique, qu'il ne peut résoudre seul en respectant son obligation de moyens, adresse à son initiative, à un expert de son choix, le matériel nécessaire à cette expertise de seconde intention, conformément aux recommandations de bonne pratique en vigueur
  • Environnement : Dans ou en relation avec un centre de compétence ou de référence, tels que définis par la Haute Autorité de santé dans son rapport d'évaluation technologique de décembre 2009
  • Recueil prospectif de données : le pathologiste à l'initiative de la demande renseigne l'outil de suivi des demandes d'avis mis en place par l'Association Française d'Assurance Qualité en Anatomie et Cytologie Pathologiques [AFAQAP] sous l'égide du Conseil National Professionnel d'Anatomie et Cytologie Pathologiques (CNPath)
  • Facturation :
    - par un pathologiste expert dans le domaine concerné, identifié dans l'outil de suivi des demandes d'avis mis en place par l'Association Française d'Assurance Qualité en Anatomie et Cytologie Pathologiques [AFAQAP] sous l'égide du Conseil National Professionnel d'Anatomie et Cytologie Pathologiques (CNPath)
    - ne peut pas être facturé pour :
    l'envoi d'un compte rendu complémentaire au compte rendu initial
    un cancer rare relevant d'un circuit de double lecture systématique des prélèvements tumoraux mis en place par l'Institut national du cancer [INCa] des demandes de techniques supplémentaires seules la réalisation par le pathologiste expert d'une technique déjà réalisée en première intention par le pathologiste demandeur
    - deux techniques complémentaires au plus peuvent être facturées par l'expert en lien avec cet examen de second avis
    • Code regroupement : Acte technique medical (ATM)
    • Catégorie médicale de codes : ACP (CY)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 03/09/2020
    • Date d'effet : 26/04/2021

    Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 60,00€
    Chirurgiens-dentistes 60,00€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 60,00€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 60,00€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 60,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 60,00€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 60,00€
    Anesthésistes, s2-1DP / non conventionné 60,00€
    Sages-femmes 60,00€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 60,00€
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 60,00€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 60,00€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 60,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMCO / s2-1DP OPTAMCO 60,00€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte ne pouvant pas être exonéré par la règle du seuil
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    971 x 1.214
    972 x 1.214
    973 x 1.214
    974 x 1.214

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

    Page réalisée via l'API CCAM NGAP MedShake !