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ZZQP144 - Examen anatomopathologique de prélèvement biopsique de muqueuse de 4 structures anatomiques
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
17. ACTES SANS PRÉCISION TOPOGRAPHIQUE 17.2. EXAMEN ANATOMOPATHOLOGIQUE DES TISSUS 17.2.2. Examen histopathologique
  • Code regroupement : Acte technique medical (ATM)
  • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
  • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
  • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
  • Date de création : 23/04/2010
  • Date d'effet : 01/06/2014
  • Date de suppression : 01/06/2014

Frais de déplacement : Interdit les frais de deplacement

Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
  • Admission au remboursement : Acte remboursable
  • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
  • Accord préalable : Non
  • Exonération du ticket modérateur : Acte ne pouvant pas être exonéré par la règle du seuil
  • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
DOM Coefficient multiplicateur
971 x 1.143
972 x 1.143
973 x 1.143
974 x 1.214

Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

Page réalisée via l'API CCAM NGAP MedShake !