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ZZEP004 - Installation d'un nouveau-né en incubateur à la naissance, avec ventilation spontanée sans oxygénothérapie
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
9. ACTES CONCERNANT LA PROCRÉATION, LA GROSSESSE ET LE NOUVEAU-NÉ 9.5. ACTES THÉRAPEUTIQUES CHEZ LE NOUVEAU-NÉ À LA NAISSANCE
Notes concernant l'acte
  • Indication pour les sages-femmes : dans l'attente du médecin appelé pour pathologie néonatale.
    • Code regroupement : Acte technique medical (ATM)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Sages femmes, Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Sages femmes, Toutes specialites medicales
    • Date de création : 01/03/2005
    • Date d'effet : 01/01/2018

    Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Sages-femmes 0,00€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 0,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMCO / s2-1DP OPTAMCO 0,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 0,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 0,00€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 0,00€
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 0,00€
    Anesthésistes, s2-1DP / non conventionné 0,00€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 0,00€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 0,00€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 0,00€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 0,00€
    Chirurgiens-dentistes 0,00€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 0,00€
    • Admission au remboursement : Acte non remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge mais non affecté d'un honoraire
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    971 x 1
    972 x 1
    973 x 1
    974 x 1

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

    Page réalisée via l'API CCAM NGAP MedShake !