YYYY166 - Supplément pour contrôles balistiques de qualité en radiothérapie par imagerie portale
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
Notes concernant l'acte
  • Facturation : lors de la mise en route ou lors des séances d'irradiation, un maximum par traitement complet de 240 suppléments pour la radiothérapie stéréotaxique et de 190 suppléments pour les autres techniques de radiothérapie.
    • Code regroupement : Acte technique medical (ATM)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 01/03/2005
    • Date d'effet : 01/01/2025

    Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 25,05€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 23,80€
    Sages-femmes 25,05€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 23,80€
    Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP) 23,80€
    Anesthésistes s1 23,80€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO 23,80€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 23,80€
    Anesthésistes s2 et s1DP 23,80€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 23,80€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 23,80€
    Anesthésistes, non conventionnés 23,80€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 23,80€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 23,80€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 23,80€
    Chirurgiens-dentistes 25,05€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 23,80€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    971 x 1
    972 x 1
    973 x 1
    974 x 1

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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