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YYYY151 - Supplément pour contrôles balistiques de qualité en radiothérapie par gammagraphie
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
Notes concernant l'acte
  • Facturation : lors de la mise en route ou lors des séances d'irradiation, par faisceau. Les faisceaux symétriques ne sont facturables qu'une fois (sauf pour la première semaine lors de la mise en route du traitement : contrôle impératif de tous les champs, surtout si traitement par collimateur multilames pour détecter champ aberrant ou rotation collimateur inversée) ; maximum 41,75 euros par semaine de traitement et par faisceau
    • Code regroupement : Acte technique medical (ATM)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 01/03/2005
    • Date d'effet : 01/01/2025

    Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 8,35€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 7,93€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 7,93€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 7,93€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 7,93€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 7,93€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO 7,93€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 7,93€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 7,93€
    Anesthésistes s1 7,93€
    Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP) 7,93€
    Sages-femmes 8,35€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 7,93€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 7,93€
    Chirurgiens-dentistes 8,35€
    Anesthésistes, non conventionnés 7,93€
    Anesthésistes s2 et s1DP 7,93€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    971 x 1
    972 x 1
    973 x 1
    974 x 1

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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