YYYY010 - Traitement de premier recours de cas nécessitant des actes techniques (pose d'une perfusion, administration d'oxygène, soins de réanimation cardio-respiratoire...) et la présence prolongée du médecin (en dehors d'un établissement de soins) dans les situations suivantes : - détresse respiratoire ; - détresse cardiaque ; - détresse d'origine allergique ; - état aigu d'agitation ; - état de mal comitial ; - détresse d'origine traumatique.
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM

19. ADAPTATIONS POUR LA CCAM TRANSITOIRE 19.1. FORFAITS ET ACTES TRANSITOIRES 19.1.6. Médecine d'urgence

Notes concernant l'acte

Facturation :
- est facturé dans les situations où l'intervention du médecin est suivie d'un passage aux urgences et/ou hospitalisation.
- ne peut pas être facturé avec des actes techniques des chapitres 1 à 17 à l'exception de : Électrocardiographiesur au moins 12 dérivations (DEQP003)

Informations générales

Code regroupement : Acte technique medical (ATM)
Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
Prescripteurs : Toutes specialites medicales
Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
Date de création : 01/03/2005
Date d'effet : 01/01/2026

Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

Grilles tarifaires	Tarif	Modificateurs applicables
Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM	48,00€
Chirurgiens-dentistes	48,00€
Sages-femmes	48,00€
Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO	48,00€
Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM	48,00€
Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM	48,00€
Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP)	48,00€
Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM	48,00€
Anesthésistes s2 et s1DP	48,00€
Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné	48,00€
Pédiatres, s2-1DP / non conventionné	48,00€
Généralistes, s2-1DP / non conventionné	48,00€
Spé chir et gynéco-obst, non conventionné	48,00€
Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM	48,00€
Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP	48,00€
Anesthésistes, non conventionnés	48,00€
Anesthésistes s1	48,00€

Admission au remboursement : Acte remboursable
Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
Accord préalable : Non
Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit

DOM	Coefficient multiplicateur
971	x 1.04
972	x 1.04
973	x 1.04
974	x 1.04

Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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