Inscription Connexion

NDPA010 - Ostéotomie tibiotalienne intraarticulaire
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
14. APPAREIL OSTÉOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE INFÉRIEUR 14.2. ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES OS DU MEMBRE INFÉRIEUR 14.2.5. Actes thérapeutiques sur les os du tarse 14.2.5.2. Ostéotomie du tarse
  • Code regroupement : Actes de chirurgie (ADC)
  • Catégorie médicale de codes : Chirurgie organe pair (CP)
  • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
  • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
  • Date de création : 01/03/2005
  • Date d'effet : 01/01/2026

Frais de déplacement : Interdit les frais de deplacement

Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 280,76€
Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 275,07€
Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 275,07€
Anesthésistes, non conventionnés 275,07€
Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 292,64€
Chirurgiens-dentistes 275,07€
Anesthésistes s2 et s1DP 275,07€
Sages-femmes 280,76€
Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP) 292,64€
Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 275,07€
Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO 292,64€
Anesthésistes s1 292,64€
Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 275,07€
Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 292,64€
Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 292,64€
Généralistes, s2-1DP / non conventionné 275,07€
Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 292,64€
  • Admission au remboursement : Acte remboursable
  • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
  • Accord préalable : Non
  • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
  • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
DOM Coefficient multiplicateur
971 x 1.04
972 x 1.04
973 x 1.04
974 x 1.04

Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

Page réalisée via l'API CCAM NGAP MedShake !