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LAQK027 - Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography][CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d'arcade dentaire
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
Notes concernant l'acte
  • Indication : évaluation diagnostique et/ou préopératoire :
    - d'atypie anatomique en endodontie,
    - de pathologie maxillomandibulaire et/ou dentoalvéolaire
    - de pathologie osseuse de l'articulation temporomandibulaire
    dans les situations où les informations indispensables n'ont pas été apportées par l'examen clinique et la radiographie
  • Environnement : respect d'un programme d'assurance qualité incluant des procédures de contrôle de l'équipement, de la réalisation et de la qualité des examens
  • Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale
  • Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
    - d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
    - des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
    • Code regroupement : Actes d imagerie dentaire (AID)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Dentistes, ODF, Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Dentistes, Toutes specialites medicales
    • Date de création : 24/04/2012
    • Date d'effet : 01/10/2023

    Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Chirurgiens-dentistes 69,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 69,00€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 69,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 69,00€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 69,00€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 69,00€
    Anesthésistes, s2-1DP / non conventionné 69,00€
    Sages-femmes 69,00€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 69,00€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 69,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMCO / s2-1DP OPTAMCO 69,00€
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 69,00€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 69,00€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 69,00€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable ou non suivant circonstances
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable sous conditions
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    973 x 1.03
    974 x 1.03
    971 x 1.03
    972 x 1.03

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

    Page réalisée via l'API CCAM NGAP MedShake !