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JKQJ350 - Epreuve de perméabilité des trompes utérines [de Fallope] au cours d'une hystéorosalpingosonographie de contraste
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
Notes concernant l'acte
  • Comprend : échographie pelvienne
  • Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical du 18 décembre 2018 émis par la commission de la Haute autorité de santé mentionnée à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale.
  • Environnement : l'acte doit être réalisé par un gynécologue ou un radiologue pouvant justifier d'une expérience suffisante en échographie pelvienne et ayant reçu une formation pratique à la technique et à l'interprétation des images sonographiques.
    • Code regroupement : Acte technique medical (ATM)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 16/11/2020
    • Date d'effet : 01/04/2022

    Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Anesthésistes, s2-1DP / non conventionné 105,25€
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 105,25€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 105,25€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMCO / s2-1DP OPTAMCO 105,25€
    Sages-femmes 105,25€
    Chirurgiens-dentistes 105,25€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 105,25€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 105,25€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 105,25€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 105,25€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 105,25€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 105,25€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 105,25€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 105,25€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    973 x 1.03
    971 x 1.03
    974 x 1.03
    972 x 1.03

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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