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JEPE154 - Décompression de l'urètre par pose de dispositif intraprostatique [implant intraprostatique], par urétrocystoscopie
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
8. APPAREIL URINAIRE ET GÉNITAL 8.2. ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'APPAREIL URINAIRE 8.2.4. Actes thérapeutiques sur l'urètre 8.2.4.4. Dilatation de l'urètre
Notes concernant l'acte
  • Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L.165-1 du Code de la sécurité sociale
    • Code regroupement : Acte technique medical (ATM)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 16/11/2020
    • Date d'effet : 01/04/2022

    Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 106,35€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 106,35€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMCO / s2-1DP OPTAMCO 106,35€
    Sages-femmes 106,35€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 106,35€
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 106,35€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 106,35€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 106,35€
    Anesthésistes, s2-1DP / non conventionné 106,35€
    Chirurgiens-dentistes 106,35€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 106,35€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 106,35€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 106,35€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 106,35€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    973 x 1.03
    971 x 1.03
    974 x 1.03
    972 x 1.03

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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