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JEKB006 - Changement de prothèse sphinctérienne ajustable périurétrale chez l'homme, par voie transcutanée avec guidage radiologique
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
8. APPAREIL URINAIRE ET GÉNITAL 8.2. ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'APPAREIL URINAIRE 8.2.4. Actes thérapeutiques sur l'urètre 8.2.4.2. Ablation et changement de prothèse sphinctérienne urinaire
Notes concernant l'acte
  • Indication : défaillance du dispositif, inefficacité ou survenue de complications
  • Formation : selon les recommandations du rapport de la HAS de mars 2009
  • Environnement : selon les recommandations du rapport de la HAS de mars 2009
  • Facturation : le tarif prend en compte les guidages endoscopique et radiologique
    • Code regroupement : Actes de chirurgie (ADC)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 17/03/2011
    • Date d'effet : 01/01/2026

    Frais de déplacement : Interdit les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 193,95€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 201,42€
    Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP) 201,42€
    Anesthésistes, non conventionnés 201,42€
    Sages-femmes 193,95€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 201,42€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 201,42€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 201,42€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 201,42€
    Chirurgiens-dentistes 201,42€
    Anesthésistes s1 201,42€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 201,42€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO 201,42€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 201,42€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 201,42€
    Anesthésistes s2 et s1DP 201,42€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 201,42€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte :
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    971 x 1.04
    972 x 1.04
    973 x 1.04
    974 x 1.04

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

    Page réalisée via l'API CCAM NGAP MedShake !