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JANH798 - Destruction de tumeur rénale par radiofréquence, par voie transcutanée avec guidage scanographique
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
8. APPAREIL URINAIRE ET GÉNITAL 8.2. ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'APPAREIL URINAIRE 8.2.1. Actes thérapeutiques sur le rein 8.2.1.1. Sclérose et destruction de lésion du rein
Notes concernant l'acte
  • Indication : conforme aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale ; la sélection des patients éligibles à l'intervention nécessite une concertation pluridisciplinaire comprenant au minimum un urologue et un radiologue, la participation complémentaire d'un oncologue médical et d'un anesthésiste pouvant être nécessaire afin de discuter l'ensemble de la stratégie thérapeutique
  • Environnement : établissement disposant d'un plateau technique de radiologie interventionnelle équipé de matériel d'anesthésie et de réanimation permettant la prise en charge d'une complication et également la réalisation d'une intervention sous anesthésie générale
  • Facturation : le tarif prend en compte le guidage scanographique
    le guidage scanographique inclut un complément échographique éventuel
    • Code regroupement : Acte technique medical (ATM)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 18/02/2020
    • Date d'effet : 01/01/2026

    Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

    Forfait technique : Forfait SCAN

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 204,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 216,75€
    Anesthésistes s2 et s1DP 216,75€
    Chirurgiens-dentistes 216,75€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 216,75€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 216,75€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO 216,75€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 216,75€
    Sages-femmes 204,00€
    Anesthésistes s1 216,75€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 216,75€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 216,75€
    Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP) 216,75€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 216,75€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 216,75€
    Anesthésistes, non conventionnés 216,75€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 216,75€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    971 x 1.04
    972 x 1.04
    973 x 1.04
    974 x 1.04

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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