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HZHE002 - Biopsie et/ou brossage cytologique de la paroi du tube digestif ou de conduit biliopancréatique, au cours d'une endoscopie diagnostique
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
Notes concernant l'acte
  • Facturation : la facturation est limitée aux biopsies effectuées dans le cadre de la surveillance des MICI [maladies inflammatoires chroniques de l'intestin] répondant aux critères médicaux d'une ALD ; facturation pour une surveillance correspondant auxrecommandations de l'ECCO [European Crohn's and Colitis Organisation], 4 biopsies minimum tous les 10 cm sur la totalité du côlon sans coloration de repérage, 5 biopsies minimum ciblées avec coloration de repérage (optique ou électronique).
    • Code regroupement : Actes de chirurgie (ADC)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 01/03/2005
    • Date d'effet : 01/04/2022

    Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 17,60€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 17,60€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 17,60€
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 17,60€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 17,60€
    Anesthésistes, s2-1DP / non conventionné 17,60€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 17,60€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 17,60€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMCO / s2-1DP OPTAMCO 17,60€
    Sages-femmes 17,60€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 17,60€
    Chirurgiens-dentistes 17,60€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 17,60€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 17,60€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    973 x 1.03
    974 x 1.03
    972 x 1.03
    971 x 1.03

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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