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HZHE002 - Biopsie et/ou brossage cytologique de la paroi du tube digestif ou de conduit biliopancréatique, au cours d'une endoscopie diagnostique
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
18. ANESTHÉSIES COMPLÉMENTAIRES ET GESTES COMPLÉMENTAIRES 18.2. GESTES COMPLÉMENTAIRES 18.2.7. Gestes complémentaires sur l'appareil digestif 18.2.7.3. Prélèvement au cours d'une endoscopie du tube digestif
Notes concernant l'acte
  • Facturation : la facturation est limitée aux biopsies effectuées dans le cadre de la surveillance des MICI [maladies inflammatoires chroniques de l'intestin] répondant aux critères médicaux d'une ALD ; facturation pour une surveillance correspondant auxrecommandations de l'ECCO [European Crohn's and Colitis Organisation], 4 biopsies minimum tous les 10 cm sur la totalité du côlon sans coloration de repérage, 5 biopsies minimum ciblées avec coloration de repérage (optique ou électronique).
    • Code regroupement : Actes de chirurgie (ADC)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 01/03/2005
    • Date d'effet : 01/01/2026

    Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 17,60€
    Sages-femmes 17,60€
    Chirurgiens-dentistes 18,14€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 18,14€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO 18,14€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 18,14€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 18,14€
    Anesthésistes s2 et s1DP 18,14€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 18,14€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 18,14€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 18,14€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 18,14€
    Anesthésistes, non conventionnés 18,14€
    Anesthésistes s1 18,14€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 18,14€
    Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP) 18,14€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 18,14€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    971 x 1.04
    972 x 1.04
    973 x 1.04
    974 x 1.04

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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