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HHQD445 - Exploration de la lumière du côlon par vidéocapsule ingérée [capsule colique]
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
7. APPAREIL DIGESTIF 7.1. ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF 7.1.9. Endoscopie de l'appareil digestif 7.1.9.1. Endoscopie du tube digestif
Notes concernant l'acte
  • Indication : recherche de polype et de cancer dans un contexte de coloscopie incomplète non imputable à un défaut de préparation colique ou à une sténose digestive ; absence de contre-indication mentionnée dans le rapport de la HAS ; âge > 18 ans
  • Conditions de réalisation : décision médicale partagée avec le patient sur le choix entre l'exploration par capsule colique et celle par coloscopie virtuelle ; prise en compte des précautions d'emploi mentionnées dans le rapport de la HAS
  • Facturation : uniquement par un médecin qualifié en hépato-gastro-entérologie pratiquant l'endoscopie diagnostique (niveau 1), ayant une formation et une expérience appropriées à la technique, selon les critères définis par la Société Française d'Endoscopie Digestive
    • Code regroupement : Acte technique medical (ATM)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 31/05/2018
    • Date d'effet : 01/01/2026

    Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

    Forfait technique : Forfait Vidéocapsule

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 107,58€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO 110,88€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 110,88€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 110,88€
    Chirurgiens-dentistes 110,88€
    Anesthésistes s1 110,88€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 110,88€
    Sages-femmes 107,58€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 110,88€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 110,88€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 110,88€
    Anesthésistes s2 et s1DP 110,88€
    Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP) 110,88€
    Anesthésistes, non conventionnés 110,88€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 110,88€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 110,88€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 110,88€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite
    DOM Coefficient multiplicateur
    971 x 1.04
    972 x 1.04
    973 x 1.04
    974 x 1.04

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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