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HGQD002 - Exploration de la lumière de l'intestin grêle par vidéocapsule ingérée
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
7. APPAREIL DIGESTIF 7.1. ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF 7.1.9. Endoscopie de l'appareil digestif 7.1.9.1. Endoscopie du tube digestif
Notes concernant l'acte
  • Indication : saignement digestif inexpliqué, en deuxième intention après endoscopie oeso-gastro-duodénale et coloscopie totale négatives ; diagnostic positif de la maladie de Crohn, devant des troubles digestifs associés à un syndrome inflammatoire, pourla recherche de lésion muqueuse de l'intestin grêle quand les examens morphologiques de l'intestin grêle et endoscopiques digestifs avec biopsies sont négatifs
  • Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale
  • Facturation : uniquement par un médecin qualifié en hépato-gastro-entérologie pratiquant l'endoscopie diagnostique (niveau 1) selon la définition de la Société Française d'Endoscopie Digestive, formation appropriée à la technique (courbe d'apprentissage)
    • Code regroupement : Acte technique medical (ATM)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 07/08/2008
    • Date d'effet : 01/01/2026

    Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

    Forfait technique : Forfait Vidéocapsule

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 112,47€
    Anesthésistes, non conventionnés 115,92€
    Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP) 115,92€
    Anesthésistes s2 et s1DP 115,92€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO 115,92€
    Sages-femmes 112,47€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 115,92€
    Anesthésistes s1 115,92€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 115,92€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 115,92€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 115,92€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 115,92€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 115,92€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 115,92€
    Chirurgiens-dentistes 115,92€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 115,92€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 115,92€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil mais n'exonerant pas la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    971 x 1.04
    972 x 1.04
    973 x 1.04
    974 x 1.04

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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