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HFMC001 - Confection d'une valve tubérositaire avec libération de la grande courbure gastrique, par coelioscopie
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
7. APPAREIL DIGESTIF 7.3. ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE TUBE DIGESTIF 7.3.2. Actes thérapeutiques sur l'estomac et le duodénum 7.3.2.5. Confection d'une valve tubérositaire gastrique
  • Code regroupement : Actes de chirurgie (ADC)
  • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
  • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
  • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
  • Date de création : 01/03/2005
  • Date d'effet : 01/04/2022

Frais de déplacement : Interdit les frais de deplacement

Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 545,93€
Sages-femmes 545,93€
Chirurgiens-dentistes 460,41€
Généralistes, s2-1DP / non conventionné 460,41€
Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 460,41€
Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 545,93€
Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 460,41€
Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 545,93€
Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMCO / s2-1DP OPTAMCO 545,93€
Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 460,41€
Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 460,41€
Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 545,93€
Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 545,93€
Anesthésistes, s2-1DP / non conventionné 460,41€
  • Admission au remboursement : Acte remboursable
  • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
  • Accord préalable : Non
  • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
  • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
DOM Coefficient multiplicateur
974 x 1.03
971 x 1.03
972 x 1.03
973 x 1.03

Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

Page réalisée via l'API CCAM NGAP MedShake !