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HENE494 - Destruction localisée de la muqueuse de l'oesophage par radiofréquence, par oeso-gastro-duodénoscopie
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
7. APPAREIL DIGESTIF 7.3. ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE TUBE DIGESTIF 7.3.1. Actes thérapeutiques sur l'oesophage 7.3.1.3. Autres actes thérapeutiques sur l'oesophage, par endoscopie
Notes concernant l'acte
  • Destruction endoscopique de la muqueuse de Barrett, pour endobrachyoesophage
  • Indication : les indications doivent être conformes aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de Santé mentionnée à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale
  • Environnement : conforme aux conditions particulières d'utilisation figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de Santé mentionnée à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale
    l'indication doit être posée par une équipe spécialisée dans la prise en charge des patients atteints d'endobrachyoesophage lors d'une réunion de concertation pluridisciplinaire [RCP] après un diagnostic documenté par une double lecture anatomopathologique selon les recommandations professsionnelles
    • Code regroupement : Acte technique medical (ATM)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 03/04/2019
    • Date d'effet : 01/01/2026

    Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 210,30€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 216,70€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 216,70€
    Anesthésistes, non conventionnés 216,70€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 216,70€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 216,70€
    Anesthésistes s2 et s1DP 216,70€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 216,70€
    Sages-femmes 210,30€
    Anesthésistes s1 216,70€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 216,70€
    Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP) 216,70€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 216,70€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO 216,70€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 216,70€
    Chirurgiens-dentistes 216,70€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 216,70€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    971 x 1.04
    972 x 1.04
    973 x 1.04
    974 x 1.04

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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