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HCQE427 - Sialendoscopie diagnostique
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
7. APPAREIL DIGESTIF 7.1. ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF 7.1.9. Endoscopie de l'appareil digestif 7.1.9.1. Endoscopie du tube digestif
Notes concernant l'acte
  • Indication : après un bilan complet non concluant par techniques d'imagerie, initié par échographie
  • Environnement : bloc opératoire et respect des recommandations relatives au plateau technique et au matériel d'endoscopie
    • Code regroupement : Acte technique medical (ATM)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 22/02/2018
    • Date d'effet : 01/01/2026

    Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 61,60€
    Anesthésistes, non conventionnés 64,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO 64,00€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 64,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 64,00€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 64,00€
    Sages-femmes 61,60€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 64,00€
    Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP) 64,00€
    Anesthésistes s2 et s1DP 64,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 64,00€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 64,00€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 64,00€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 64,00€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 64,00€
    Chirurgiens-dentistes 64,00€
    Anesthésistes s1 64,00€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite
    DOM Coefficient multiplicateur
    971 x 1.04
    972 x 1.04
    973 x 1.04
    974 x 1.04

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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