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HBLD025 - Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 à 8 dents
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
7. APPAREIL DIGESTIF 7.2. ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA BOUCHE ET L'OROPHARYNX 7.2.3. Soins prothétiques - Prothèses dentaires 7.2.3.3. Pose de prothèse dentaire amovible
  • Code regroupement : Acte dentaire (DEN)
  • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
  • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
  • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
  • Date de création : 01/03/2005
  • Date d'effet : 01/06/2014
  • Date de suppression : 01/06/2014

Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
  • Admission au remboursement : Acte non remboursable
  • Conditions générales de l'acte : Pris en charge mais non affecté d'un honoraire
  • Accord préalable : Non
  • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
  • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
DOM Coefficient multiplicateur
971 x 1
972 x 1
973 x 1
974 x 1

Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

Page réalisée via l'API CCAM NGAP MedShake !