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HBLD024 - Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 à 13 dents
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
7. APPAREIL DIGESTIF 7.2. ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA BOUCHE ET L'OROPHARYNX 7.2.3. Soins prothétiques - Prothèses dentaires 7.2.3.3. Pose de prothèse dentaire amovible
Notes concernant l'acte
  • Indication : prothèse prétotale en l'absence de contraintes importantes sur les dents et sur la prothèse
    • Code regroupement : Acte dentaire (DEN)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 01/03/2005
    • Date d'effet : 01/06/2014
    • Date de suppression : 01/06/2014

    Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    • Admission au remboursement : Acte non remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge mais non affecté d'un honoraire
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    971 x 1
    972 x 1
    973 x 1
    974 x 1

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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