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EJSF900 - Occlusion de veine saphène par laser, par voie veineuse transcutanée
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
4. APPAREIL CIRCULATOIRE 4.4. ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES VEINES 4.4.3. Actes thérapeutiques sur les veines du membre inférieur 4.4.3.8. Occlusion de veine du membre inférieur
Notes concernant l'acte
  • Avec ou sans : guidage échographique
    exérèse, ligature et/ou sclérose de veine variqueuse
    ligature de veine perforante
    • Code regroupement : Actes de chirurgie (ADC)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 01/03/2005
    • Date d'effet : 14/07/2019
    • Date de suppression : 14/07/2019

    Frais de déplacement : Interdit les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 0,00€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 0,00€
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 0,00€
    Chirurgiens-dentistes 0,00€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 0,00€
    Sages-femmes 0,00€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 0,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO 0,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 0,00€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 0,00€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 0,00€
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 0,00€
    Anesthésistes, non conventionnés 0,00€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 0,00€
    • Admission au remboursement : Acte non remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Non pris en charge
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    971 x 1
    972 x 1
    973 x 1
    974 x 1

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

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