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EAJF341 - Évacuation de thrombus d'artère intracrânienne par voie artérielle transcutanée
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
4. APPAREIL CIRCULATOIRE 4.3. ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LES ARTÈRES 4.3.8. Actes thérapeutiques sur les artères intracrâniennes 4.3.8.3. Désobstruction d'artère intracrânienne
Notes concernant l'acte
  • Indication : accident vasculaire cérébral ischémique aigu

    - en rapport avec une occlusion visible à l'imagerie d'une artère intracrânienne de gros calibre de la circulation antérieure,
    - les indications doivent être conformes aux indications figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L.165-1 du code la sécurité sociale
  • Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale, définie par arrêté
  • Environnement :
    - spécifique en unité dédiée, tel que défini par les décrets en vigueur relatifs aux conditions d'implantation et aux conditions de fonctionnement applicables aux activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie- les conditions d'exécution doivent être conformes aux conditions d'utilisation figurant dans l'avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l'article L.165-1 du code de la sécurité sociale
  • Recueil prospectif de données : tenue d'un registre
  • Facturation : ne peut pas être facturé avec :
    - un acte du sous-paragraphe 19.01.09.02
    - guidage radiologique (YYYY033)
    - supplément pour imagerie pour acte de radiologie interventionnelle réalisée au bloc opératoire (YYYY300)
    • Code regroupement : Acte technique medical (ATM)
    • Catégorie médicale de codes : ()
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 28/06/2017
    • Date d'effet : 01/04/2022

    Frais de déplacement : Interdit les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 942,20€
    Sages-femmes 942,20€
    Généralistes, s2-1DP / non conventionné 942,20€
    Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 942,20€
    Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 942,20€
    Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 942,20€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 942,20€
    Chirurgiens-dentistes 942,20€
    Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 942,20€
    Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 942,20€
    Anesthésistes, s2-1DP / non conventionné 942,20€
    Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMCO / s2-1DP OPTAMCO 942,20€
    Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 942,20€
    Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 942,20€
    • Admission au remboursement : Acte remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Pris en charge et remboursable
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
    DOM Coefficient multiplicateur
    971 x 1.03
    973 x 1.03
    974 x 1.03
    972 x 1.03

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

    Page réalisée via l'API CCAM NGAP MedShake !