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DELF904 - Implantation souscutanée d'un stimulateur cardiaque définitif, avec pose d'une sonde intraatriale ou intraventriculaire droite, d'une sonde dans le sinus coronaire et d'une sonde dans une veine cardiaque gauche par voie veineuse transcutanée
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
4. APPAREIL CIRCULATOIRE 4.2. ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE COEUR ET SES VAISSEAUX 4.2.3. Actes thérapeutiques sur le système de conduction de l'excitation du coeur 4.2.3.2. Implantation de stimulateur cardiaque
  • Code regroupement : Acte technique medical (ATM)
  • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
  • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
  • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
  • Date de création : 01/03/2005
  • Date d'effet : 01/01/2025

Frais de déplacement : Autorise les frais de deplacement

Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
Anesthésistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 0,00€
Généralistes, s2-1DP / non conventionné 0,00€
Sages-femmes 0,00€
Autres spécialités médicales, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 0,00€
Généralistes, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 0,00€
Anesthésistes s2 et s1DP 0,00€
Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP OPTAM 0,00€
Spé chir et gynéco-obst, s1 / s1 OPTAM / s1 OPTAMACO / s2-1DP OPTAMACO 0,00€
Anesthésistes s1 0,00€
Spé chir et gynéco-obst, s2-1DP 0,00€
Anesthésistes, non conventionnés 0,00€
Chirurgiens-dentistes 0,00€
Spé chir et gynéco-obst, non conventionné 0,00€
Pédiatres, s1 / s1-1DP-2 OPTAM 0,00€
Pédiatres, s2-1DP / non conventionné 0,00€
Autres spécialités médicales, s2-1DP / non conventionné 0,00€
Anesthésistes OPTAM/OPTAMACO (s1/s2/s1DP) 0,00€
  • Admission au remboursement : Acte non remboursable
  • Conditions générales de l'acte : Non pris en charge
  • Accord préalable : Non
  • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
  • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite - Soin gratuit
DOM Coefficient multiplicateur
971 x 1
972 x 1
973 x 1
974 x 1

Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

Page réalisée via l'API CCAM NGAP MedShake !