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CCGA001 - Ablation d'un implant cochléaire
Activité 1 Phase 0

Position dans la CCAM
3. OREILLE 3.4. ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR L'OREILLE INTERNE 3.4.2. Implants cochléaires
Notes concernant l'acte
  • Avec ou sans : ablation des électrodes
    • Code regroupement : Actes de chirurgie (ADC)
    • Catégorie médicale de codes : Valeur sans signification (99)
    • Prescripteurs : Toutes specialites medicales
    • Executants (Activité 1) : Toutes specialites medicales
    • Date de création : 01/03/2005
    • Date d'effet : 19/10/2009
    • Date de suppression : 19/10/2009

    Frais de déplacement : Interdit les frais de deplacement

    Grilles tarifaires Tarif Modificateurs applicables
    • Admission au remboursement : Acte non remboursable
    • Conditions générales de l'acte : Non pris en charge
    • Accord préalable : Non
    • Exonération du ticket modérateur : Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture
    • Nature d'assurance permise : Maladie - Accident du travail - Maternite
    DOM Coefficient multiplicateur
    971 x 1
    972 x 1
    973 x 1
    974 x 1

    Informations fournies sans aucune garantie. Se référer au site officiel de la CCAM en cas de besoin.

    Page réalisée via l'API CCAM NGAP MedShake !